Votations | Les Bois. Grandeur Nature.

Commune des Bois

Vue aérienne panoramique du sud/sud-est

Vue aérienne panoramique du sud/sud-est

Cortège de la désalpe du Boéchet

Cortège de la désalpe du Boéchet

Golf-Club Les Bois

Golf-Club Les Bois

Passage du train au Boéchet

Passage du train au Boéchet

Lac de Biaufond

Lac de Biaufond

Administration

Votations

18 juin 2023

Procès-verbal du scrutin communal du 18 juin 2023 (PDF, 700 Ko)

23 octobre 2022

Elections communales 2022 (PDF, 350 Ko)

13 FÉVRIER 2022

Procès-verbal du scrutin communal du 13 février 2022 (PDF, 376 Ko)

13 FÉVRIER 2022

Message des autorités 2022-02-13 (PDF, 57 Ko)

26 SEPTEMBRE 2021

Procès-verbal du scrutin communal du 26 septembre 2021 (PDF, 401 Ko)

26 SEPTEMBRE 2021

Message des autorités 2021-09-26 (PDF, 744 Ko)

22 OCTOBRE 2017

Procès-verbal des élections du Conseil général 2017 (PDF, 39 Ko)

24 SEPTEMBRE 2017

Procès-verbal du scrutin communal du 24 septembre 2017 (PDF, 42 Ko)

21 mai 2017

Votations communales du 21 mai 2017 (PDF, 20 Ko)

28 septembre 2014

Message des autorités (PDF, 434 Ko)

28 septembre 2014

Procès-verbal du scrutin communal du 28 septembre 2014 (PDF, 22 Ko)

9 février 2014

Procès-verbal du scrutin communal du 9 février 2014 (PDF, 68 Ko)

28 septembre 2014

Convocation des ayants-droits du 28 septembre 2014 (PDF, 63 Ko)

24 novembre 2013

Procès-verbal du scrutin communal du 24 novembre 2013 (PDF, 69 Ko)

24 novembre 2013

Règlement d’organisation (PDF, 615 Ko)

24 novembre 2013

Règlement sur les élections communales (PDF, 130 Ko)

24 novembre 2013

Message des autorités communales (PDF, 1.4 Mo)

24 novembre 2013

Convocation du corps électoral (PDF, 91 Ko)

13 mai 2012

Procès-verbal du scrutin communal du 13 mai 2012 (PDF, 15 Ko)

28 août 2011

Procès-verbal du scrutin communal du 28 août 2011 (PDF, 16 Ko)

13 juin 2010

Règlement communal sur les constructions (PDF, 391 Ko)

13 juin 2010

Plan de zones (PDF, 1.8 Mo)

13 juin 2010

Argumentation des référendaires (PDF, 5.5 Mo)

13 juin 2010

Message pour les votations communales du 13.06.2010 (PDF, 313 Ko)

13 juin 2010

Convocation du corps électoral (PDF, 40 Ko)

13 juin 2010

Rapport de la commission de la halle concernant le crédit qui passera en référendum (PDF, 1.6 Mo)

30 novembre 2008

Election communale, conseil général (PDF, 16 Ko)

1 juin 2008

Procès-verbal du scrutin communal du 1er juin 2008 (PDF, 16 Ko)

1 juin 2008

Message des autorités communales (PDF, 506 Ko)

1 juin 2008

Les ayants droit au vote en matière communale sont convoqués les samedi 31 mai et dimanche 1er juin 2008 à l’effet de se prononcer sur les questions suivantes : 1. Acceptez-vous la modification des dispositions de l'article 3.2 du règlement communal sur les constructions ainsi que les modifications du plan de zone du 16 septembre 1999 ? 2. Acceptez-vous la modification des articles 40, 41 et l'abrogation des articles 44, 45, 46 et 49 du règlement communal d'organisation ? (PDF, 64 Ko)

24 septembre 2006

Procès-verbal du scrutin communal du 24 septembre 2006 (PDF, 41 Ko)

5 février 2006

Procès-verbal du scrutin communal du 5 février 2006 (PDF, 10 Ko)

5 février 2006

Message des autorités communales (PDF, 226 Ko)

5 février 2006

Le Conseil communal a fixé au 5 février 2006 la votation populaire relative à l’objet cité ci-après : Acceptez-vous la vente d’une surface de terrain du secteur de l’Orée, d’environ 23'410 m2 (surface à déterminer par le géomètre d’arrondissement), au Groupe Franck Muller au prix de Fr. 20.-/m2, destiné à la construction de locaux industriels, commerciaux et d’habitat groupé en attribuant au Conseil communal la compétence de ratifier l’acte juridique relatif à la propriété foncière ? (PDF, 8 Ko)

5 juin 2005

Procès-verbal du scrutin communal du 5 juin 2005 (PDF, 9 Ko)

28 novembre 2004

Election communale, conseil communal (PDF, 5 Ko)

28 novembre 2004

Election communale, conseil général (PDF, 12 Ko)

29 août 2004

Procès-verbal du scrutin communal du 29 août 2004 (PDF, 10 Ko)

29 août 2004

Message des autorités communales (PDF, 9 Ko)

29 août 2004

Le Conseil communal a fixé au 29 août 2004 la votation populaire relative à l’objet cité ciaprès: - Acceptez-vous les modifications des articles 31 et 40, l’abrogation des articles 32 et 60, les nouveaux articles 49 bis, 49 ter, 57 bis du règlement d’organisation ? - Acceptez-vous les modifications des articles 19 et 20 du règlement du Conseil général ? - Acceptez-vous les modifications des articles 32 et 47 du règlement sur les élections communales ? (PDF, 8 Ko)

16 mai 2004

Procès-verbal du scrutin communal du 16 mai 2004 (PDF, 10 Ko)

16 mai 2004

Message des autorités communales (PDF, 9 Ko)

16 mai 2004

Le Conseil communal a fixé au 16 mai 2004 la votation populaire relative à l’objet cité ciaprès : - Acceptez-vous un crédit d’engagement de Fr. 2'043'000.-, à couvrir si nécessaire par voie d’emprunt, destiné à la prolongation du réseau d’eau communal du secteur des Prés-Derrière et à la réfection de la conduite de Beauregard ? (PDF, 8 Ko)

23 novembre 2003

Les ayants droit au vote ont rejeté le projet de réserve forestière à Fromont par 233 voix contre 131 (PDF, 268 Ko)

21 octobre 2003

Le Conseil communal a fixé au 23 novembre 2003 la votation populaire relative à l'acceptation du plan partiel d’aménagement communal des forêts par la création d’une réserve forestière à Fromont d’une superficie de 30.87 ha (PDF, 70 Ko)

13 juillet 2003

Les ayants- au vote de la commune des Bois ont accepté le crédit de Fr. 1'225'500.— pour la réalisation du secteur de viabilité de l’Orée (PDF, 287 Ko)

1 juillet 2003

Les habitants de la commune sont appelés aux urnes pour l'acceptation d'un crédit pour la création de la nouvelle zone l'Orée (PDF, 112 Ko)

Les Bois. Grandeur Nature.

Ce site utilise des cookies à des fins de statistiques, d’optimisation et de marketing ciblé. En poursuivant votre visite sur cette page, vous acceptez l’utilisation des cookies aux fins énoncées ci-dessus. En savoir plus.