Commune des Bois

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Vue aérienne panoramique du sud/sud-est
Vue aérienne panoramique du sud/sud-est
Cortège de la désalpe du Boéchet
Cortège de la désalpe du Boéchet
Golf-Club Les Bois
Golf-Club Les Bois
Passage du train au Boéchet
Passage du train au Boéchet
Lac de Biaufond
Lac de Biaufond

Administration

Règlements communaux

01.01

Règlement d'organisation (PDF, 1.9 Mo)

01.02

Règlement sur les élections communales (PDF, 367 Ko)

01.03

Règlement du Conseil général (PDF, 1.9 Mo)

01.04

Règlement des indemnités des autorités communales (PDF, 1.1 Mo)

01.07.00

Règlement sur le statut du personnel communal - 2020 (PDF, 558 Ko)

01.07.01

Statut du personnel - Annexe I 2024-02-26 (PDF, 1.2 Mo)

02.01.01

Règlement Structures d'accueil Croque-pomme et UAPE - 2020 (PDF, 344 Ko)

02.08.00

Règlement sur le subventionnement de mesures écologiques - entrée en vigueur le 01.07.2022 (PDF, 1.5 Mo)

04.01

Règlement concernant les eaux usées de la commune Les Bois (PDF, 417 Ko)

04.02

Règlement communal sur les constructions (PDF, 444 Ko)

04.02.00.01

Règlement communal sur les constructions - modification art. 176 (PDF, 578 Ko)

04.02.01

Plan de zones (PDF, 1.1 Mo)

04.02.01.01

Plan de zones - modification parcelle 816 (PDF, 1.4 Mo)

04.02.02

Plan spécial "Les Murs" (PDF, 850 Ko)

04.02.03.01

Plan spécial "Rière le Carré" (L'Orée) (PDF, 1.2 Mo)

04.02.03.02

Plan spécial "Rière le Carré modifié" (PDF, 1.8 Mo)

04.02.03.03

Plan spécial "Rière le Carré modifié - Infrastructures souterraines" (PDF, 1.0 Mo)

04.02.03.04

Plan spécial "Rière le Carré modifié - Occupation du sol" (PDF, 4.9 Mo)

04.02.04

Plan spécial "Maison rouge" (PDF, 919 Ko)

04.02.05

Plan spécial "Le Plane Percé" (PDF, 554 Ko)

04.02.06

Plan spécial "Derrie lai Bâme" (PDF, 527 Ko)

05.01.01

Règlement d'utilisation de l'Espace communal (PDF, 523 Ko)

05.01.02

Annexe 1 - tarif Espace communal (PDF, 206 Ko)

06.05

Directive sur la récompense de formation 2024-01-01 (PDF, 965 Ko)

06.05.01

Règlement subsides aux élèves des écoles privées et l'école à domicile - 2020 (PDF, 273 Ko)

07.01

Règlement de police locale (PDF, 122 Ko)

07.02

Règlement du cimetière inhumations et crémations (PDF, 99 Ko)

07.02.01

Règlement du cimetière inhumations et crémations - Nouveau tarif (PDF, 1.4 Mo)

07.06

Règlement du Service de défense contre l'incendie FM (PDF, 167 Ko)

07.10

Règlement concernant la garde et la taxe des chiens - entrée en vigueur 01.01.2022 (PDF, 1.5 Mo)

08.01

Règlement sur les émoluments de la Commune (PDF, 338 Ko)

09.01

Règlement d'impôts (PDF, 109 Ko)

09.05

Règlement relatif à la taxe de séjour... entrée en vigueur 01.01.2022 (PDF, 1.2 Mo)

10.01

Règlement de l'Agence communale AVS (PDF, 382 Ko)

11.01

Règlement concernant l'élimination des déchets (PDF, 105 Ko)

11.02

Règlement concernant l'élimination des déchets - Tarif (PDF, 76 Ko)

12.01

Règlement concernant l'alimentation en eau (PDF, 169 Ko)

Plan spécial "Les Murs - Hôtel" (PDF, 15.7 Mo)

Les Bois. Grandeur Nature.

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