- Ordre du jour - Lundi 9 septembre 2024 (PDF, 80 Ko)
- Rapport n° 87 (PDF, 417 Ko)
- Cahier des charges Commission du cercle scolaire (PDF, 233 Ko)
- Cahier des charges Commission d'estimation (PDF, 237 Ko)
- Cahier des charges Commission structure d'accueil de la petite enfance (PDF, 235 Ko)
- Règlement sur les institutions Croque-Pomme et UAPE (PDF, 397 Ko)